Comment définir le taux de vétusté d'un bien ?

Premièrement, qu'est-ce que le taux de vétusté ?

Le taux de vétusté désigne la perte de valeur, d’un bien du à son usage, à son ancienneté ou au progrès technique.

Une fois acheté, le bien se déprécie immédiatement : il perd sa valeur d'achat pour avoir ce qu'on appelle la « valeur résiduelle ». Par exemple, la vétusté des meubles ou des appareils électroménagers déterminé par un ou plusieurs experts est exprimé en pourcentage. Ce pourcentage est appliqué au prix de réparation ou au prix de remplacement du bien en question, déterminant le montant correspondant à la dépréciation monétaire que l'assuré doit supporter.

Comment déterminé le taux de vétusté ?

Premièrement, il faut savoir que c’est un expert qui calcule le taux de vétusté en assurance.

Nous allons éxaminer 3 techniques pour déterminer le taux de vétusté :

Coefficient et vétusté théorique

 En théorie, la durée de vie normale d'un bien est de 100 ans, donc, un taux de vétusté de 1% par ans.

Néanmoins, l'entretient du bien est au moins autant importante que l'âge de la propriété, pour cela, nous allons ajouter un coefficient de modération au taux par années.

Voici donc le barème de coefficient :

• 0,1 pour un bien dont l'entretien est excellent


• 0,3 pour un très bon entretien


• 0,5 pour un bon entretien


• 0,7 pour un entretien moyen


• 0,9 pour un entretien médiocre


• 1,5 pour un mauvais entretien


• 2 pour un bien laissé à l'abandon

Une approche de façon plus détaillée

 Un logement peut être divisé en plusieurs parties, notamment par élément de construction, car, chaque élément n'occupent pas la même place et ne vieillissent pas à la même vitesse.

Premièrement, il faut distinguer les éléments du gros oeuvre et du second oeuvre, pour leurs appliqués une valeur proportionnelle à leur importance dans le bien.

Ensuite, la réalisation de l'évaluation de la vétusté individuelle par élément (toiture, sols, fenêtres...)

Enfin, faire un calcul très simple qui vise à faire : (La vétusté individuelle * La valeur dans le bien)/100 (pour obtenir un pourcentage)

Soit par exemple, si la toiture représente 14% du bien, et que sa vétusté individuelle est estimée à 60% de dégâts, elle représentera 8,4% de la vétusté générale du bien. ((14*60)/100)

Calcul par critères

Pour examiner la vétusté d'un bien, plusieurs critères s'offre à nous: premièrement, comme cité précédemment, l'âge du bien, une des caractéristiques essentielle pour l'examination. Également, l'entretien qui est apporté au bâti, de pars sa qualité et sa quantité. Enfin, L'usage qu'on a fait du bien.

Par exemple, pour une maison qui a 55 ans, une fréquence de l'entretien "espacée", une qualité de l'entretien "moyenne" et un usage "intensif", le calcul est simple en suivant le schéma ci-dessus :

(15+30+20+25)/4=25%, ce qui représentera donc le taux de vétusté maximal établit.

Conclusion

Au final, quelle que soit la méthode utilisée, il faut toujours faire preuve d'objéctivité et de discrenement vis-à-vis du bien.